Publications
Retrouvez ici les avis, déclarations et rapports adoptés par la CNCDH.
Retrouvez sur cette page toutes les documents publiés par la CNCDH, dont les avis, déclarations et rapports adoptés par les membres en Assemblée plénière, les notes de la présidence, les contributions de la CNCDH auprès des instances internationales des droits de l’Homme.
Avis
Dans la continuité de ses travaux sur la haine en ligne et en qualité de rapporteur national indépendant sur la lutte contre le racisme, la CNCDH adopte un nouvel avis sur la lutte contre la haine en ligne.
Avis
La Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) invite l’ensemble des acteurs de l’écosystème sportif, au niveau national et local, à se responsabiliser et à faire de la prévention des comportements racistes et discriminatoires une priorité.
Avis
En qualité de rapporteur national indépendant sur la lutte contre le racisme, la CNCDH présente une évaluation du Plan interministériel de lutte contre le racisme et l'antisémitisme (PILCRA) - bilan et perspectives.
Avis
Dans cet avis, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) formule des recommandations pour lutter contre la haine en ligne, tout en permettant de garantir le respect de la liberté fondamentale d'expression et du droit à l'information.
Avis
Dans cet avis, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH) énumère les difficultés auxquelles doivent faire face les Roms et gens du voyage, liste qui se révèle vertigineuse.
Avis
En qualité de rapporteur national indépendant sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie, la CNCDH se prononce contre l'usage de statistiques ventilées par "ethnie".
Avis
Bien qu'elle estime que le réseau Internet est un nouvel outil pour la diffusion de l'information, le progrès de la connaissance et la promotion de la démocratie, la CNCDH constate qu'il peut aussi permettre la diffusion de textes contraires à la loi et aux droits de l'Homme.
Avis
Saisie de l’avant-projet de loi relatif à la « lutte contre la diffusion d’idées racistes ou xénophobes », la CNCDH, en qualité de rapporteur national indépendant sur la lutte contre le racisme sous toutes ses formes, formule dans cet avis certaines considérations et réserves.