Publications

Retrouvez ici les avis, déclarations et rapports adoptés par la CNCDH.

Toutes les publications

Retrouvez sur cette page toutes les documents publiés par la CNCDH, dont les avis, déclarations et rapports adoptés par les membres en Assemblée plénière, les notes de la présidence, les contributions de la CNCDH auprès des instances internationales des droits de l’Homme.

En savoir plus sur notre fonctionnement

Rapports d’activités

Le rapport d'activités présente les activités que la CNCDH a menées, malgré les circonstances exceptionnelles liées à la pandémie de Covid-19.

Rapport

Dans le cadre du nouveau mandat qui lui a été confié le 3 décembre 2020, la CNCDH a présenté au gouvernement un rapport préliminaire intitulé « Connaître, définir, sensibiliser, combattre les stéréotypes et les préjugés à l’égard des personnes handicapées ».

Rapport

L’enquête, fruit d’une collaboration entre plusieurs laboratoires de recherche (médialab, laboratoire étudiant les relations entre le numérique et la société, CEE et LISIS) propose une cartographie de l’empreinte antisémite dans les commentaires présents sur YouTube*.

Déclaration

La CNCDH adopte à l'unanimité une déclaration sur le projet de loi de protection des enfants, dont certaines dispositions ne respectent pas l'esprit et les dispositions de la Convention internationale des droits de l'enfant.

Rapport

Retrouver dans la brochure "Les Essentiels" les informations clefs du 30e rapport annuel sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie, remis au Premier ministre le 30 juin 2021.

Avis

Dans la continuité de ses travaux sur la haine en ligne et en qualité de rapporteur national indépendant sur la lutte contre le racisme, la CNCDH adopte un nouvel avis sur la lutte contre la haine en ligne.

Rapport

Consulter le 30e rapport annuel (rapport 2020) sur la lutte contre le racisme sous toutes ses formes, élaboré par la CNCDH, en qualité de rapporteur national indépendant et remis au Premier ministre le 30 juin.

Rapport

Retrouvez sur cette page l'ensemble des contributions des ministères, administrations, associations et autres entités et personnalités reçues par la CNCDH dans le cadre de la préparation du Rapport 2020 sur la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie.

Déclaration

La CNCDH adopte à l'unanimité la Déclaration "Armes explosives en zones peuplées : déclaration pour un engagement politique ambitieux à la hauteur des enjeux humanitaires"